Services de dépôt de la TPS et de la TVQ au Québec – Guide ultime pour les entreprises

Description Méta : Des CPA bilingues de Montréal spécialisés dans la déclaration de TPS et TVQ pour les entreprises. Évitez les pénalités, assurez-vous de la conformité et laissez Mackisen s'occuper de vos déclarations fiscales.

Introduction (Point de douleur & Promesse)

Êtes-vous propriétaire d'une entreprise au Québec peinant avec la déclaration de TPS/TVQ pour les entreprises ? Préparer des déclarations de TPS et TVQ (connues en anglais sous le nom de GST and QST returns) peut être un casse-tête déroutant et chronophage. Entre le fait de naviguer entre deux systèmes fiscaux – la TPS fédérale et la TVQ provinciale – et la peur d'erreurs coûteuses, il est facile de se sentir dépassé. Point de douleur : Une erreur dans vos déclarations fiscales pourrait déclencher des pénalités ou des audits, drainant votre argent et votre temps durement gagnés. Promesse : Cela ne doit pas être ainsi. Mackisen Consultation Inc. offre une solution sans stress pour assurer des déclarations précises et dans les délais afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Au lieu de chercher frénétiquement un « expert fiscal près de chez moi », découvrez comment notre équipe locale de Montréal facilite la conformité à la TPS/TVQ rapidement, facilement et sans pénalités.

Définitions Clés (TPS, TVQ, Seuils, Obligations)

Pour démystifier le processus, clarifions les éléments essentiels de la TPS et de la TVQ au Québec et quelles sont vos obligations :

·        TPS (Taxe sur les produits et services) : Une taxe de vente fédérale de 5 % sur la plupart des biens et services au Canada, administrée par l'Agence du revenu du Canada (ARC). Les entreprises enregistrées pour la TPS doivent facturer cette taxe sur les ventes à l'extérieur du Québec (et à l'intérieur, en combinaison avec la TVQ) et la remettre via des déclarations de TPS périodiques.

·        TVQ (Taxe de vente du Québec) : Une taxe de vente provinciale de 9,975 % sur les biens et services au Québec (appelée Quebec Sales Tax ou TVQ en anglais). Elle est administrée par Revenu Québec. Si vous faites des affaires au Québec, vous devez probablement vous enregistrer pour la TVQ et déposer des déclarations TVQ séparées, même si de nombreux articles sont également soumis à la TPS.

·        Seuil d'Inscription : Les petites entreprises sont exemptées d'inscription obligatoire jusqu'à ce qu'elles se développent. Vous devez vous inscrire pour la TPS et la TVQ une fois que vos ventes imposables mondiales totales dépassent 30 000 $ au cours d'un trimestre civil ou sur quatre trimestres consécutifs. En dessous de ce seuil de 30 000 $ (appelé limite de « petit fournisseur »), l'inscription est généralement facultative, mais de nombreuses entreprises choisissent de s'inscrire volontairement pour faire valoir des crédits de taxe sur les intrants sur les achats. (Remarque : Certaines activités nécessitent l'inscription à la TVQ indépendamment des ventes, par exemple, les services de taxi ou la vente de tabac, d'alcool, de carburant, etc., exigent toujours l'inscription à la TVQ).

·        Fréquence de Dépôt : Selon vos revenus et ce que les autorités fiscales attribuent, les fréquences de dépôt de TPS/TVQ peuvent être mensuelles, trimestrielles ou annuelles. Par exemple, une nouvelle petite entreprise dépose souvent trimestriellement, tandis qu'une entreprise plus grande pourrait déposer mensuellement. Chaque période de déclaration a une échéance (généralement un mois après la fin de la période) à laquelle vous devez soumettre vos déclarations et paiements de TPS et de TVQ.

·        Obligations de Dépôt Duales : Les entreprises du Québec traitent de manière unique avec deux agences fiscales. Vous devez déposer une déclaration de TPS/TVH à l'ARC (fédéral) et une déclaration de TVQ à Revenu Québec (provincial). Ce sont des dépôts séparés – même s'ils sont calculés en même temps – et chacun doit être précis et soumis à temps. Cela double la paperasse et augmente la possibilité d'erreurs si vous le faites seul.

·        Dépôt en Ligne (Mon Dossier Entreprise) : À partir de 2024, la plupart des inscrits à la TPS/TVQ sont tenus de soumettre leurs déclarations électroniquement. Cela signifie utiliser le portail « Mon Dossier Entreprise » de l'ARC pour la TPS/TVH et le portail « Mon Dossier Entreprise » de Revenu Québec pour la TVQ. (Mon Dossier Entreprise est le compte d'affaires en ligne en français – l'interface et les matériaux d'aide sont souvent en français.) Vous pouvez également déposer via des logiciels autorisés ou votre institution financière. En résumé : les dépôts papier sont largement devenus obsolètes et les entreprises doivent s'adapter aux dépôts électroniques. Si gérer deux comptes et formulaires en ligne semble décourageant, ne vous inquiétez pas – notre équipe peut s'occuper de l'ensemble du processus de dépôt en ligne pour vous.

Pourquoi c'est important (Pénalités, Erreurs & Risques de Conformité)

Déposer la TPS et la TVQ correctement n'est pas juste de la paperasse – c'est crucial pour la santé de votre entreprise. Voici pourquoi il est si important de bien faire les choses et à temps, et ce qui peut mal tourner si vous ne le faites pas :

·        Pénalités & Intérêts Élevés : Le gouvernement applique rigoureusement les règles de conformité en matière de taxes de vente. Si vous déposez en retard ou sous-remettez, attendez-vous à des amendes lourdes. Pour la TVQ au Québec, les paiements tardifs peuvent entraîner des pénalités allant jusqu'à 15 % de la taxe due – imaginez perdre 15 % de vos revenus à cause d'une pénalité ! L'ARC n'est pas en reste ; pour la TPS, ils facturent 1 % de la taxe due plus 0.25 % de ce montant par mois de retard (jusqu'à 12 mois). En plus des pénalités, des intérêts s'accumulent quotidiennement sur les soldes non réglés. En résumé, procrastiner ou commettre des erreurs sur les déclarations de TPS/TVQ peut vous coûter des milliers de dollars – de l'argent mieux gardé dans votre entreprise.

·        Déclencheurs d'Audit & Réévaluations : Les erreurs de taxe de vente signalent souvent un drapeau rouge aux auditeurs. Revenu Québec surveille activement les dépôts – par exemple, les audits de TVQ sont souvent déclenchés lorsque les ventes dépassent le seuil de 30 000 $ ou lorsque les déclarations montrent des déductions irrégulières. Si vos déclarations ne s'additionnent pas, vous pourriez être soumis à un audit dual par l'ARC et Revenu Québec. Un audit signifie passer en revue vos dossiers, répondre à des questions difficiles, et potentiellement devoir payer des taxes non remboursées remontant à plusieurs années, ainsi que des pénalités. Il n'est pas rare que les entreprises découvrent, lors d'un audit, qu'elles doivent beaucoup plus que ce qu'elles pensaient en raison d'erreurs simples dans les dépôts. C'est un scénario cauchemardesque que nous voulons vous éviter.

·        Charge de Conformité & Erreurs : Soyons réalistes – jongler entre deux systèmes fiscaux est déroutant. De nombreux propriétaires de petites entreprises ne savent pas quelles ventes sont imposables, quels crédits de taxe sur les intrants ils peuvent réclamer, ou comment gérer les différences entre les règles de TPS et de TVQ. Un champ de formulaire manqué, une erreur décimale, ou une vente mal classée peuvent entraîner des avis et des réévaluations. L'ARC avertit que le non-respect des obligations de TPS/TVH pourrait même entraîner des poursuites dans des cas extrêmes. Bien que des accusations criminelles soient rares pour la plupart des entreprises, l'énoncé souligne à quel point la conformité est sérieuse. Même sans action légale, une simple erreur peut signifier des heures passées à corriger des déclarations et à correspondre avec les agents des taxes. C'est un stress dont vous n'avez pas besoin dans votre vie d'entrepreneur déjà chargée.

·        Argent Perdu sur la Table : Les erreurs vont dans les deux sens – vous pourriez payer trop de taxes sans vous en rendre compte. Nous avons vu des propriétaires d'entreprises remettre sans le savoir de la TPS/TVQ sur des articles exonérés ou ne pas demander des crédits de taxe sur les intrants (CTIs) auxquels ils ont droit. C'est de l'argent laissé sur la table. Inversement, le fait de ne pas percevoir la taxe (par exemple, ne pas facturer la TVQ lorsque vous le devriez) signifie que vous devrez le couvrir de votre poche plus tard. Des dépôts inexactes déforment votre image financière et peuvent nuire à votre flux de trésorerie. Un rapport précis sur la TPS/TVQ garantit que vous ne payez que ce que vous devez – ni plus, ni moins – et que vous maximisez vos crédits afin de garder autant de votre revenu que possible.

En résumé : Se conformer aux exigences de la TPS et de la TVQ n'est pas optionnel ni trivial. C'est la loi, et le non-respect entraîne de réels risques financiers. De nombreux propriétaires d'entreprises ont appris à leurs dépens que « Je ne savais pas » ne fera pas annuler une pénalité de 5 000 $. Ne pariez pas avec vos profits durement gagnés ou la réputation de votre entreprise. Dans la prochaine section, nous montrerons comment Mackisen aide à éliminer ces risques, vous offrant la tranquillité d'esprit et vous épargnant potentiellement des milliers d'événements évités ou de trop-perçus récupérés.

Comment Mackisen Aide (Expertise, Équipe Polyvalente & Efficacité)

Mackisen Consultation Inc. n'est pas juste un autre cabinet comptable – nous sommes des experts en conformité de la TPS/TVQ au Québec. Notre équipe polyvalente (composée de CPA expérimentés, d'auditeurs et de spécialistes fiscaux) enlève le fardeau de la taxe de vente de vos épaules. Voici comment nous simplifions le dépôt de TPS/TVQ de manière facile, précise et efficace pour votre entreprise :

1.    Expertise Fiscale Bilingue : Nos comptables basés à Montréal sont des Comptables professionnels agréés (CPA) parfaitement bilingues en anglais et en français. Nous comprenons la petite lettre des lois fiscales fédérales et québécoises. Cela signifie que, que ce soit pour communiquer avec l'ARC ou Revenu Québec (souvent en français), rien ne se perd dans la traduction. Nous décoderons des termes tels que “Mon Dossier Entreprise” et “TPS/TVQ” pour vous, en veillant à ce que vous ne soyez jamais dans le flou. Notre équipe se tient au courant de chaque nouvelle règle et taux d'imposition, afin que vous n'ayez jamais à vous soucier des surprises.

2.    Service Complet de Dépôt Ddual : Mackisen gère l'ensemble du processus de dépôt de TPS/TVQ pour les entreprises – de la collecte des données à la soumission. Nous préparons à la fois votre déclaration fédérale de TPS et votre déclaration provinciale de TVQ en parallèle, en veillant à ce que les chiffres soient précis et cohérents. Pas besoin de se connecter à plusieurs portails ou de remplir des formulaires déroutants ; nous faisons tout. Nos experts connaissent les tenants et aboutissants du système de dépôt en ligne de la TPS de l'ARC et du système en ligne de la TVQ de Revenu Québec. En nous laissant coordonner les deux dépôts, vous évitez les omissions et le travail dupliqué. Une de nos devises est “Une firme, une solution – deux agences fiscales prises en charge.”

3.    Logiciels Avancés & Vérifications de Précision : Dites adieu aux erreurs de tableur. Nous utilisons des logiciels fiscaux professionnels qui s'intègrent à votre système de comptabilité (QuickBooks, Xero, etc.) pour intégrer des données de vente et d'achat de manière précise. Ce logiciel, associé à notre examen rigoureux humain, signifie que chaque calcul sur vos déclarations de TPS/TVQ est vérifié deux fois. Nous nous assurons que vous réclamez chaque crédit de taxe sur les intrants éligible, que vous facturez correctement la taxe sur les articles taxables et que vous ne la facturez pas sur les exonérations. Avant le dépôt, nous rapprochons vos chiffres de TPS et de TVQ avec vos états financiers, afin que les incohérences soient détectées avant la soumission. Le résultat ? Des déclarations à l'abri des audits qui sont précises à l'euro près.

4.    Efficacité & Gestion des Échéances : Ne manquez plus jamais une échéance. L'équipe de Mackisen suivra toutes vos dates limites de dépôt (mensuelles, trimestrielles, annuelles) et vous rappellera vos obligations à l'avance. Nous préparons vos déclarations à l'avance et planifions même vos paiements si désiré, vous garantissant ainsi la conformité sans panique de dernière minute. Comme nous déposons électroniquement en votre nom, vous obtenez une confirmation de réception instantanée de l'ARC et de Revenu Québec. Pas de délais d'envoi, pas de doute sur le fait que vos formulaires se soient perdus. Juste une soumission rapide et efficace. Nous transformons ce qui était auparavant une tâche d'une journée pour vous en un processus de révision et d'approbation rapide.

5.    Défense d'Audit & Support Continu : Notre service ne s'arrête pas à la soumission de vos déclarations. Si l'une des autorités fiscales revient avec des questions, des audits ou des ajustements, Mackisen est là pour vous. Nous vous représenterons dans les communications avec l'ARC ou Revenu Québec – en fait, nous pouvons souvent traiter directement avec les auditeurs afin que vous n'ayez pas à le faire. Notre équipe sait comment rassembler la documentation nécessaire (dossiers de vente, reçus, etc.) et la présenter de manière à satisfaire les requêtes des auditeurs. Nous avons réussi à défendre des clients lors de centaines d'audits, en minimisant ou en éliminant les évaluations. Avec Mackisen, vous ne bénéficiez pas seulement d'un service de dépôt – vous obtenez un partenaire à long terme en conformité. Nous vous donnerons également des conseils et des formations pour améliorer votre tenue des dossiers et répondrons à toutes les questions relatives à la TPS/TVQ qui se posent au cours de l'année.

En résumé, Mackisen agit comme votre département externe de la TPS/TVQ. De l'inscription (si vous êtes nouveau ou si vous n'êtes pas encore inscrit) aux dépôts réguliers, en passant par la gestion de tout problème, nous nous en occupons tout sous un même toit. Vous bénéficiez d'une expertise de grande firme avec une touche personnelle et locale. En conséquence, vous gagnez du temps, évitez des erreurs coûteuses et avez l'esprit tranquille en sachant que des professionnels gèrent cet aspect critique de votre entreprise.  La mission de Mackisen est simple : faire de la conformité fiscale une partie sans souci de votre fonctionnement.

Exemple de Cas : Histoires de Succès en Dépôt de TPS/TVQ

Rien n'illustre mieux notre impact que les expériences réelles de clients. Voici deux brèves histoires sur la façon dont l'intervention de Mackisen a transformé de potentielles catastrophes fiscales en histoires de succès :

·        Une Entreprise de Construction Économise 76 500 $ en Pénalités : Une entreprise de construction de Montréal est venue à nous après avoir fait face à une facture massive de 85 000 $ en pénalités de TVA et de paie en raison d'erreurs de dépôt. La situation semblait désespérée – ils avaient manqué des échéances et mal déclaré des chiffres, déclenchant des amendes automatiques. Notre équipe de Mackisen est intervenue. Nous avons recalculé toutes les remises, préparé des déclarations corrigées et soumis un ensemble d'ajustements complet aux autorités fiscales. En corrigeant chaque erreur et en négociant avec Revenu Québec, nous avons réduit les pénalités de 90 %. La pénalité finale n'était qu'une fraction de l'originale, permettant au client d'économiser environ 76 500 $. Plus important encore, nous avons mis en place des processus pour garantir qu'ils ne fassent plus jamais face à de telles pénalités.

·        Un Détail Récupère 47 000 $ de TVQ Surpayée : Une entreprise de vente au détail québécoise avait surpayé sa TVQ pendant plus d'un an, remettant sans le savoir de la taxe sur certains articles qui étaient en réalité exonérés. Ils ne se sont rendu compte que quelque chose n'allait pas lorsque leur flux de trésorerie devenait constamment tendu. Mackisen a effectué un examen détaillé de leurs ventes et déclarations de TVQ. Nous avons découvert les montants trop payés et avons rapidement déposé des déclarations de TPS/TVQ amendées pour corriger les erreurs. En conséquence, le client a récupéré 47 000 $ de TVQ surpayée de Revenu Québec. C'est de l'argent de retour dans leur poche. De plus, nous avons mis à jour leurs systèmes et formé leur personnel sur les articles qui devraient ou ne devraient pas avoir de taxe, empêchant ainsi les futurs trop-payeurs.

Ces exemples soulignent un thème commun : des conseils experts se paient d'eux-mêmes. Que ce soit pour réduire les pénalités ou réclamer les taxes trop payées, Mackisen renverse la situation pour nos clients. Nous avons aidé des entreprises à travers Montréal et le Québec à éviter des amendes menaçant de fermeture, à passer des audits avec brio, et même à obtenir des remboursements qu'elles n'auraient pas su demander. Votre entreprise pourrait être la prochaine histoire à succès – tout ce qu'il faut, c'est de mettre la bonne équipe de votre côté.

(La confidentialité des clients est primordiale pour nous, donc bien que ces histoires soient vraies, nous n'avons pas divulgué de noms. Soyez assuré que les résultats sont réels et réalisables pour vous aussi.)

Avantages de Travailler avec Mackisen

Choisir le bon partenaire pour la conformité à la TPS/TVQ peut faire toute la différence. Voici pourquoi Mackisen Consultation Inc. se distingue comme le meilleur choix pour les entreprises à Montréal et à travers le Québec :

·        🏙 Présence Locale à Montréal : Nous sommes une firme fièrement basée à Montréal. Notre équipe vit et travaille ici, nous donnant un aperçu direct de l'environnement commercial et des réglementations du Québec. Nous connaissons les nuances provinciales que les entreprises extérieures pourraient négliger. Lorsque vous travaillez avec Mackisen, vous bénéficiez de connaissances locales avec des normes mondiales. Nous sommes également faciles à joindre et heureux de rencontrer en personne – vous ne traitez pas avec un centre d'appel lointain.

·        🌐 Service Bilingue (Anglais & Français) : Le Québec est une province bilingue, et nous le sommes aussi. Nos professionnels peuvent passer sans effort de l'anglais au français. Cela signifie que nous pouvons communiquer avec vous dans la langue avec laquelle vous êtes le plus à l'aise et correspondre avec les agences gouvernementales dans l'une ou l'autre langue selon les besoins. De nombreuses ressources et avis officiels (comme l'interface “Mon dossier entreprise” de Revenu Québec) sont en français seulement, mais cela ne constitue pas un obstacle pour nous – ni pour vous, lorsque vous nous avez comme guide. Vous servir en français nous fait plaisir !

·        ✅ Défense d'Audit & Tranquillité d'Esprit : Lorsque nous disons que nous sommes vos partenaires, nous le faisons dans les bons et les mauvais moments. Mackisen offre une défense d'audit et un support après dépôt comme partie intégrante de notre service. Si l'ARC ou Revenu Québec frappe à votre porte, nous ne fuyons pas – nous intervenons. Notre équipe comprend des anciens auditeurs et des avocats fiscaux chevronnés qui savent comment naviguer dans le processus d'audit. Nous gérerons les questions difficiles et protégerons vos intérêts, ce qui pourrait vous faire économiser des milliers en évaluations. Savoir que vous disposez d'une assistance d'audit vous procure la tranquillité d'esprit que, quoi qu'il arrive, vous ne serez pas seul.

·        👥 Équipe Expérimentée de Plus de 355 Professionnels : Mackisen n'est pas une opération de comptabilité d'une seule personne ; nous sommes un cabinet solide avec un réseau de plus de 355 professionnels à l'échelle mondiale. Rien qu'à Montréal, notre bureau compte plus de 125 experts avec plus de 35 ans d'expérience en comptabilité et fiscalité. Qu'est-ce que cela signifie pour vous ? Cela signifie que nous avons des spécialistes pour chaque situation. Situation fiscale complexe ? Nous avons probablement quelqu'un qui l'a déjà vue. Notre profondeur d'expertise garantit qu'aucun problème de TPS/TVQ n'est trop complexe pour nous. Nous apportons des connaissances de grande firme tout en vous donnant l'attention d'une petite firme.

·        💼 Comptables Agréés & Experts Fiscaux : Mackisen est un cabinet entièrement agréé CPA (Comptables professionnels agréés). Lorsque vous travaillez avec nous, vous travaillez avec des professionnels accrédités tenus à des normes éthiques et de compétence les plus élevées. Nos comptables agréés au Québec sont tenus de rester à jour avec les lois fiscales et de suivre un perfectionnement professionnel continu. En d'autres termes, vous obtenez des conseils de véritables experts – des gens qui pourraient enseigner des cours sur la TPS/TVQ (en fait, certains de nos employés l'ont fait !). Ce niveau d'expertise se traduit par des dépôts précis et des conseils de planification fiscale précieux pour votre entreprise.

·        🔒 Solutions Financières Tout-en-Un : Au-delà du dépôt de TPS/TVQ, Mackisen propose un guichet unique pour vos besoins financiers. Nos services couvrent la comptabilité, la paie, l'impôt sur le revenu des sociétés, l'audit financier, le conseil en CFO et même l'assistance à financement. Pourquoi est-ce un avantage ? Parce que votre TPS/TVQ n'existe pas dans un vide. Cela s'inscrit dans vos finances générales. En gérant tous ces services sous un même toit, nous veillons à ce qu'aucun détail ne passe inaperçu. Par exemple, notre équipe de comptabilité travaille en étroite collaboration avec notre équipe fiscale – ainsi, les chiffres de vos déclarations de TPS/TVQ correspondent toujours à vos livres. Cette approche intégrée vous fait gagner du temps et garantit la cohérence. À mesure que votre entreprise se développe, nous pouvons adapter nos services à vos besoins, quand vous en avez besoin.

En résumé, Mackisen offre une combinaison imbattable : expertise locale de Montréal/Québec, communication véritablement bilingue, soutien indéfectible (même en matière d'audits), une équipe large et expérimentée, des qualifications professionnelles de premier ordre, et des services complets. Nous sommes concentrés sur le succès des clients – notre objectif n'est pas seulement de déposer vos taxes, mais d'optimiser vos finances et de réduire les risques de vos opérations. Lorsque vous vous associez à nous, vous investissez dans une relation qui bénéficiera à votre entreprise pendant des années.

Appel à l'Action (Contactez Mackisen)

Prêt à éliminer vos maux de tête de TPS/TVQ et à vous concentrer sur ce qui compte vraiment – gérer votre entreprise ? Contactez Mackisen Consultation Inc. aujourd'hui pour commencer avec notre service de dépôt de TPS/TVQ pour les entreprises. Ne laissez pas la conformité fiscale épuiser votre énergie ou mettre votre entreprise en danger. Agissez maintenant pour protéger votre entreprise et récupérer votre tranquillité d'esprit.

·          Appelez-nous au 514-276-0808 pour parler avec un expert fiscal bilingue amical tout de suite. Nous discuterons de vos besoins et de la façon dont nous pouvons vous aider. (Pas de menus automatisés – vous parlerez à une vraie personne qui comprend les taxes du Québec.)

·        Planifiez une Consultation Gratuite : Visitez notre site web ou envoyez-nous un email à  pour réserver une consultation sans obligation. Nous examinerons votre situation et vous montrerons exactement comment nous pouvons simplifier vos dépôts de TPS/TVQ. La première rencontre est absolument gratuite – et vous repartirez avec des informations précieuses, que nous finissions par travailler ensemble ou non.

·          Obtenez des Résultats : Imaginez ne plus jamais s'inquiéter d'une échéance de l'ARC ou de Revenu Québec. C'est ce que nous livrons. Nos clients disent souvent que la meilleure décision qu'ils ont prise était de confier leur charge de TPS/TVQ à Mackisen. Il est temps pour vous de ressentir ce soulagement et cette confiance dans votre conformité.

Arrêtez de chercher « expert fiscal près de chez moi » et obtenez l'expertise réelle que vous méritez. L'équipe des CPA de Mackisen à Montréal est à proximité et prête à se retrousser les manches pour vous. Que vous soyez une start-up dans le Plateau, un détaillant à Laval ou un fabricant à Longueuil, nous sommes là pour vous couvrir à travers le Québec.

Contactez-nous maintenant et faisons de la TPS/TVQ une préoccupation de moins. Votre entreprise vous en remerciera !

(Lorsque vous nous contactez, mentionnez simplement que vous êtes intéressé par l'aide au dépôt de TPS/TVQ – nos spécialistes s'occuperont du reste.)

Section de Confiance de l'Auteur

À Propos de l'Auteur : Ce billet de blog a été écrit par un professionnel fiscal chevronné de Mackisen Consultation Inc.

Mackisen Consultation Inc. est un cabinet comptable agréé (CPA) à Montréal, QC. Nous sommes membres de l'Ordre des CPA du Québec et respectons les normes professionnelles et éthiques les plus élevées. N'hésitez pas à contacter notre équipe pour toute question concernant cet article ou pour toute clarification – nous sommes là pour vous aider !

FAQ (Questions Fréquemment Posées)

Pour conclure, voici les réponses à certaines questions courantes sur le dépôt de TPS/TVQ au Québec. (Conseil : Inclure des termes français dans vos recherches, comme « TPS/TVQ » ou « Mon Dossier Entreprise », peut vous aider à trouver des informations pertinentes – et bien sûr, vous pouvez toujours demander à Mackisen !)

Q : Comment déposer une déclaration de TPS QST en ligne ?
R : Pour déposer vos déclarations de TPS/TVQ en ligne, vous utiliserez deux systèmes distincts. Pour la TPS (fédérale), connectez-vous au portail My Business Account de l'ARC. Une fois à l'intérieur, vous pouvez compléter et soumettre votre déclaration de TPS/TVH pour la période de déclaration – le système calculera tout solde ou remboursement. Pour la TVQ (provinciale), utilisez le portail en ligne « Mon Dossier Entreprise » de Revenu Québec (le compte d'affaires). Dans Mon Dossier, vous trouverez l'option de déposer votre déclaration TPS/TVQ en ligne. Entrez vos ventes, les crédits de taxe sur les intrants (crédits de taxe sur les intrants) et d'autres informations requises, puis soumettez électroniquement. N'oubliez pas qu'à partir de 2024, le dépôt en ligne est obligatoire pour la plupart des entreprisesr. Vous aurez besoin de vos identifiants de connexion pour l'ARC et Revenu Québec – si vous ne les avez pas, vous devez d'abord vous inscrire pour un accès en ligne. De nombreuses entreprises trouvent les dépôts en ligne dualisés encombrants, en particulier la navigation dans l'interface française du site de Revenu Québec. Mackisen peut prendre en charge ce processus pour vous – nous préparerons les déclarations et les déposerons via les canaux en ligne appropriés, en veillant à ce que tout soit fait correctement. Que vous choisissiez de le faire vous-même ou de choisir une aide professionnelle, déposez toujours à temps pour éviter les pénalités de dépôt tardif !

Q : Qu'est-ce que « Mon Dossier Entreprise » chez Revenu Québec ?
R : Mon Dossier Entreprise (souvent appelé « Mon dossier ») est le portail en ligne sécurisé de Revenu Québec pour les entreprises. C'est l'équivalent au Québec du compte en ligne de l'ARC. Grâce à Mon Dossier Entreprise, vous pouvez gérer toutes vos obligations fiscales provinciales : déposer des déclarations de TVQ, consulter des dépôts passés, effectuer des paiements, voir les avis de Revenu Québec et même gérer les retenues à la source et l'impôt sur le revenu des sociétés pour le Québec. Le portail est disponible en français (avec une certaine navigation en anglais possible). Par exemple, si vous souhaitez déposer une déclaration de TVQ, vous devez vous connecter à Mon Dossier, naviguer vers “Déclarer la TVQ” et entrer vos informations. Le portail rationalise beaucoup de processus – aucun formulaire papier nécessaire. Toutefois, les nouveaux utilisateurs pourraient le trouver un peu déroutant, surtout si le français n'est pas votre première langue. C'est là que nous intervenons. Mackisen assiste souvent les clients avec Mon Dossier Entreprise, de la configuration de leur compte à la déclaration à travers celui-ci. Nous veillons à ce que tout ce qui est entré soit précis et que vous ne manquiez aucune étape (comme cliquer sur « Soumettre » pour déposer officiellement !). Pensez à Mon Dossier comme à un outil utile – et avec notre aide, il devient facile à utiliser.

Q : Qui doit s'enregistrer pour la TPS et la TVQ au Québec ?
R : En général, toute entreprise vendant des biens ou services au Canada/Québec doit s'enregistrer pour la TPS/TVQ une fois que ses ventes atteignent un certain niveau. Le chiffre magique est de 30 000 dans des ventes imposables. Si vos revenus totaux (plus ceux d'associés ou d'entreprises liées) dépassent 30 000 dans un trimestre civil unique ou au cours de quatre trimestres consécutifs, vous êtes tenu de vous enregistrer pour la TPS et la TVQ. Avant d'atteindre ce seuil, vous êtes considéré comme un « petit fournisseur » et l'enregistrement n'est généralement pas obligatoire. Cependant, vous pouvez vous enregistrer volontairement plus tôt – et de nombreux nouveaux projets le font, afin de pouvoir facturer de la taxe et réclamer des crédits de taxe dès le premier jour. Gardez à l'esprit que certaines activités commerciales nécessitent une inscription à la TVQ, indépendamment des ventes : par exemple, si vous exercez un service de taxi ou de covoiturage au Québec, ou si vous vendez certains produits comme du tabac, de l'alcool, du carburant, de nouveaux pneus, etc., la loi stipule que vous devez vous inscrire et percevoir la TVQ même si vous n'avez pas atteint 30 000 en ventes. La logique est que ce sont des secteurs sensibles où le gouvernement souhaite une conformité totale. Si vous avez des doutes concernant votre statut, il est sage de consulter un professionnel fiscal. Mackisen peut rapidement déterminer si vous devez vous inscrire et même gérer le processus d'enregistrement pour vous (à la fois avec l'ARC pour la TPS/TVH et avec Revenu Québec pour la TVQ). Rappelez-vous : faire des affaires au Québec signifie généralement traiter avec les deux taxes dès le départ – mieux vaut être enregistré et en conformité que de retarder et de faire face à des charges rétroactives.

Q : Un CPA à Montréal peut-il m'aider à déposer des déclarations de TPS/TVQ ?
R : Absolument, et c'est souvent la meilleure décision si vous accordez de la valeur à la précision et à la tranquillité d'esprit. Un CPA basé à Montréal (Comptable professionnel agréé) connaît intimement le système fiscal dual du Québec. Ils peuvent s'assurer que vous facturez les bonnes taxes à vos clients, réclamez les crédits appropriés, et déposez toutes les déclarations correctement. Bien que vous ne soyez pas légalement tenu d'embaucher un comptable pour déposer la TPS/TVQ (de nombreux propriétaires de petites entreprises commencent par le faire eux-mêmes), des erreurs peuvent être coûteuses. Un CPA local saura, par exemple, les nuances de la loi québécoise – comme les exemptions spécifiques ou l'exigence de remettre la TVQ même sur les ventes en ligne au Québec dans certains cas. Ils vous aideront également avec la planification, comme vous conseiller si vous devriez vous inscrire volontairement avant d'atteindre ${30 000} en ventes. Si vous êtes à Montréal ou n'importe où au Québec, avoir un comptable agréé (expert-comptable) pour s'occuper de vos dépôts de TPS/TVQ signifie que vous les réussissez du premier coup. De plus, si des problèmes surviennent (comme un audit ou une question complexe concernant une transaction), vous avez un professionnel qui peut y répondre immédiatement. Les CPAs de Mackisen à Montréal sont spécialisés dans ce domaine – nous ne nous contentons pas de vous « aider » à déposer ; nous nous en occupons de A à Z. Cela vaut souvent son pesant d'or en évitant des pénalités ou en identifiant des économies fiscales que vous pourriez manquer. En résumé, oui – un CPA peut non seulement vous aider, mais vraiment faire la différence quant à la tranquillité d'esprit et au succès de votre conformité fiscale.

Q : À quelle fréquence les déclarations de TPS/TVQ sont-elles dues ?
R : La fréquence de vos dépôts de TPS et de TVQ dépend de votre niveau de ventes (et parfois de vos préférences, dans certaines limites). Lorsque vous vous enregistrez pour la première fois, les agences fiscales vous attribueront une fréquence de dépôt :

·        Dépôt Annuel : Typiquement pour les très petites entreprises (juste au-dessus du seuil des 30 000). Vous déposez et remettez la TPS/TVQ une fois par an. Souvent, les déposants annuels doivent également effectuer des paiements d'acompte trimestriels si leur impôt dû est supérieur à un certain montant.

·        Dépôt Trimestriel : Commun pour les petites et moyennes entreprises. Vous déposez tous les trois mois, chaque déclaration couvrant un trimestre fiscal. De nombreuses entreprises avec des ventes imposables modérées (disons, de 30 000 $ à quelques centaines de milliers par an) tombent dans cette catégorie.

·        Dépôt Mensuel : Requis pour les grandes entreprises (pour la TPS, si vos ventes imposables annuelles sont supérieures à 6 millions de dollars, l'ARC vous assignera un dépôt mensuel). Certaines petites entreprises optent pour le dépôt mensuel car cela aide la gestion de la trésorerie (montants plus petits plus fréquemment) ou elles reçoivent systématiquement des remboursements. Chaque déclaration mensuelle est due à la fin du mois suivant.

·        Cas Particuliers : Si vous appartenez à certains secteurs ou avez des configurations spécifiques, d'autres règles de période de déclaration peuvent s'appliquer, mais les trois ci-dessus sont les principales.

Pour la TPS et la TVQ, la date limite pour déposer et payer est généralement un mois après la fin de la période de déclaration. Par exemple, une déclaration trimestrielle pour le premier trimestre (janv.-mars) serait due le 30 avril. Une exception : les déposants annuels de TPS disposent souvent d'un peu plus de temps après la fin de l'année pour déposer (l'ARC accorde souvent trois mois après la fin de l'année pour les déclarations annuelles de TPS, par exemple, dues le 31 mars pour une fin d'année le 31 décembre), tandis que les déposants annuels de la TVQ peuvent avoir des délais différents. Vérifiez toujours les dates d'échéance exactes données lors de votre inscription ou demandez à votre comptable. Gardez à l'esprit que même si vous n'avez aucune vente pour une période, vous devez toujours déposer une déclaration « nulle » pour éviter les pénalités. Et si une date limite tombe un week-end ou un jour férié, la date limite est généralement prolongée au prochain jour ouvrable.

Conseil de Mackisen : Quelle que soit votre fréquence, marquez les dates limites sur votre calendrier (ou mieux encore, laissez-nous nous en charger !). L'ARC et Revenu Québec enverront des avis s'ils changent votre fréquence. À mesure que votre entreprise se développe, ne soyez pas surpris si vous passez d'annuel à trimestriel, ou de trimestriel à mensuel. Nous surveillons le statut de nos clients et veillons à ce qu'ils déposent toujours aux bonnes intervalles. Manquer une date limite même d'un jour peut déclencher des pénalités, donc la ponctualité est essentielle. Avec une aide professionnelle, vous n'aurez jamais à craindre les dates limites – nous gérons cela.